REGLEMENT INTERIEUR DU CERRF


  1. ELECTIONS. ADMINISTRATION

    1. Candidature

    2. Fonctionnement du CA

    3. Durée des mandats


  1. STRUCTURATION et FONCTIONNEMENT

    1. Organigramme

    2. Fonctionnement des cellules

    3. Domaines possibles d’action


  1. RESSOURCES HUMAINES

    1. Rôles des membres

    2. Domaine financier

    3. Emploi de permanents


  1. MATERIEL

    1. Les locaux

    2. Le matériel du CERRF

    3. Le matériel d’emprunt

    4. Assurance






REGLEMENT INTERIEUR DU CERRF


  1. ELECTIONS. ADMINISTRATION

    1. Catégories de membres

Parmi les membres de l’association, on distinguera :


    1. Candidature



    1. Fonctionnement du CA

Le Conseil d’administration est élu pour trois ans.


    1. Durée des mandats

Le CA est renouvelable par tiers tous les trois ans. En conséquence :.

- aucun mandat des membres du conseil d’administration ne pourra être renouvelé plus de trois fois

- aucun mandat des membres du bureau ne pourra être renouvelé plus de deux fois.



  1. STRUCTURATION et FONCTIONNEMENT

    1. Organigramme

La structuration de l’association se fait avec une partie administration et une partie activité.

  1. Partie administrative (voir organigramme) :

    1. le président sera en relation avec les secrétaires et les trésoriers, les instances politiques et les partenaires, les coordonnateurs de chaque cellule.

    2. Le ou les vice-présidents peuvent organiser des antennes régionales de l’action. Un des vice-présidents sera en charge de la branche communication.

    3. Le secrétaire général assurera la coordination avec les antennes régionales.

    4. Le secrétaire adjoint est particulièrement chargé des relations avec les partenaires.

    5. Le trésorier est en relation permanente avec le président pour assurer un suivi régulier du budget. Il travaille aussi en relation permanente avec le trésorier adjoint et les responsables de cellules.

    6. Le ou les trésoriers adjoints sont associés aux vice-présidents. Tous les membres du bureau et les coordonnateurs travaillent en étroite coordination.

    7. Les ANTENNES REGIONALES.

      1. Ces structures peuvent prendre naissance en cas d’éloignement géographique.

      2. Elles sont sous la responsabilité d’un vice-président, assisté d’un trésorier adjoint. Si les besoins s’en font sentir, la création d’un bureau régional est possible.

      3. Les activités de ces antennes obéissent aux statuts et sont coordonnées par le secrétaire général, en accord avec le président.

      4. Elles tiennent chaque année une assemblée générale régionale dont le CR est adressé au bureau central. Dans la mesure du possible, un ou plusieurs membres du bureau assisteront à ces réunions.

      5. Les locaux régionaux seront choisis en toute autonomie et leur financement assuré par l’antenne régionale.

      6. Les antennes auront droit à des subventions de la part du CERRF, mais seront autonomes dans leur recherche de financements. Ce montant

      7. Le montant des adhésions régionales sera fixé par l’AG régionale.

      8. Afin de permettre le financement des échanges entre les diverses structures, un pourcentage de 15% des adhésions et ???????? sera reversé au CERRF coordonnateur.

  1. Partie activités : les activités sont prises en charge par six cellules, chacune étant sous la responsabilité d’un ou plusieurs coordonnateurs. Dans le cadre de l’esprit du CERRF, chaque cellule travaille en autonomie.


Les diverses cellules :



    1. Fonctionnement des cellules

      1. Chaque cellule organise des réunions selon les besoins qu’elle a définis en toute autonomie. Le président doit être destinataire d’un compte rendu de ces réunions.

      2. Une charte précise les objectifs de chaque cellule et les moyens envisagés pour les atteindre. Elle sera rédigée avant d’entreprendre toute action. Cette charte sera déposée au secrétariat et intégrée au site Internet.

      3. Son contenu pourra être réactualisé par le ou les coordonnateurs selon les besoins. Cette réactualisation devra être portée à la connaissance du président.

      4. Dans la mesure du possible, les chartes seront établies en commun (coordinateurs, adhérents ayant choisi la cellule et Président.).


    1. Domaines possibles d’action :

      1. Ils seront choisis en accord avec les objectifs définis dans les statuts et pourront se réaliser en partenariat avec divers organismes ou organisations.

      2. Eventail possible :

        1. Conférences et expositions

        2. Création de groupes expérimentaux

        3. Création de prototypes

        4. Groupes de sensibilisation et/ou formation

        5. Vente et promotion de produits


  1. RESSOURCES HUMAINES

    1. Rôles des membres :

      1. Le Président. Il dirige le CERRF, représente l’association et donne les grandes orientations du CERRF. A ce titre, il approuve les chartes, les conventions et contrats, le budget et ordonne les dépenses. Il veille à l’indépendance du CERRF.

      2. Le secrétaire général coordonne les activités du CERRF, envoie les convocations et les rapports des réunions diverses, assure le classement des papiers et assure le bon fonctionnement du CERRF.

      3. Le ou les secrétaires adjoints sont chargés des relations avec les partenaires (recherche, entretien des bonnes relations, discussions sur. Ils travaillent en étroite collaboration avec le président et les autres membres du bureau. le montant de leur participation d’assister les vice-présidents dans leurs fonctions

      4. Le trésorier général assure l’équilibre budgétaire de l’association. Il tient à jour une comptabilité précise et veille à gérer au mieux les recettes et les dépenses. Il prépare, en relation avec les président et secrétaire, le budget prévisionnel. Il gère les ordres de mission et assure les remboursements. Pendant son exercice, tous les trois mois et avant l’AG, il montre les comptes à un vérificateur aux comptes toujours différent choisi parmi les membres du CERRF.

      5. Le ou les trésorier(s) adjoint(s) sont affectés au(x) vice-président(s) ou ont pour tâche d’assurer le suivi financier d’actions particulières. Il(s) reste(nt) en relation permanente avec le trésorier général qu’ils peuvent seconder dans la préparation des budgets.

      6. Les coordonnateurs des diverses cellules agissent afin de souder le groupe dont ils ont la charge. Ils auront pour souci de renforcer leur cellule, en adhérents et en idées mais ils veilleront à ne pas brider la libre expression tant que celle-ci ne déborde pas du cadre des statuts : ils sont donc les garants de l’esprit du CERRF. Il peut structurer son groupe pour un fonctionnement optimal (adjoints, directeurs de projets, secrétariat…….). Ils présenteront un bref rapport écrit trimestriel de l’évolution des idées et de la réalisation des projets.

    2. Domaine financier

      1. Le budget prévisionnel de fonctionnement veillera à prendre en compte les besoins que chaque cellule qui seront estimés et présentés à chaque AG

    3. Emploi de permanents


  1. MATERIEL

    1. Les locaux

    2. Le matériel du CERRF

    3. Le matériel d’emprunt

    4. Assurance